Informations légales
Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Raison sociale : Terre & Branches
- Responsable de la publication : [À COMPLÉTER — nom du gérant]
- Siège : 58400 Varennes-lès-Narcy, France
- Téléphone : 06 60 68 89 20
- Email : contact@terre-branches.com
- SIRET : [À COMPLÉTER]
- Code APE : [À COMPLÉTER]
Responsable éditorial
Le contenu éditorial du site est placé sous la responsabilité de Terre & Branches, représentée par son gérant.
Conception et développement
Le site a été conçu et développé par :
- Société : ProjOctopus - conception numérique
- Siège : 40 boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny, 58000 Nevers
- SIRET : 950 867 416 00014
- Code APE : 6201Z
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : Hetzner Online GmbH
- Adresse : Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
- Téléphone : +49 (0)9831 505-0
- Site : www.hetzner.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site (textes, photographies, logos, marques, illustrations, mise en page et code) est la propriété exclusive de Terre & Branches ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments à des fins commerciales, sans l'autorisation écrite préalable de Terre & Branches, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon.
Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Terre & Branches s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d'une indisponibilité temporaire du site.
Le site peut contenir des liens vers des sites externes ; Terre & Branches décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Données personnelles
Les informations transmises via le formulaire de contact (nom, téléphone, email, commune, description du projet) sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande de devis. Elles ne sont ni cédées ni revendues à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour l'exercer, contactez-nous à l'adresse contact@terre-branches.com.
Loi applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français.